Obtention du Label « Relance » de nos fonds RJ Microcaps & RJ Smallcaps

Chers investisseurs, 

Nous avons le plaisir de vous annoncer l’obtention du Label « Relance » de nos fonds RJ Microcaps & RJ Smallcaps.

Ce label vient reconnaître les fonds s’engageant à mobiliser des ressources nouvelles pour soutenir les fonds propres et quasi-fonds propres des entreprises françaises (PME & ETI) cotés ou non.

Les fonds labellisés doivent en outre respecter un ensemble de critères ESG incluant notamment l’interdiction du financement d’activités charbonnées et le suivi d’une note ou d’un indicateur ESG.

RJ Microcaps a obtenu le Label « Relance » le 02/11/2020.
RJ Smallcaps a obtenu le Label « Relance » le 17/11/2020.

Qu’est-ce que le label « Relance »

Ce label vient reconnaître les fonds s’engageant à mobiliser des ressources nouvelles pour soutenir les fonds propres et quasi-fonds propres des entreprises françaises (PME & ETI) cotés ou non.
Les fonds labellisés doivent en outre respecter un ensemble de critères ESG incluant notamment l’interdiction du financement d’activités charbonnées et le suivi d’une note ou d’un indicateur ESG.

Le label a été lancé le 19 octobre 2020. Les sociétés de gestion de portefeuille peuvent solliciter le droit d’usage du label jusqu’au 31 décembre 2022. Ce droit est ouvert pour 4 ans à compter de la labellisation.

Qui peut en bénéficier ?

Le label « Relance » peut être utilisé par 2 types de fonds :

• Les fonds investis dans des valeurs cotées (OPCVM par exemple)
• Les fonds de capital investissement.

Quels sont les critères de sélection ?

Deux modèles possibles : 

Premier modèle :

• Au minimum 30 % de l’actif de l’OPC doit être investi dans des instruments de fonds propres émis par des sociétés dont le siège social est implanté en France ;
• Au minimum 10 % de l’actif doit être investi dans des instruments de fonds propres, tels que définis à l’alinéa précédent, de TPE, PME ou ETI françaises, cotées ou non cotées ;
• Les expositions en fonds propres ou quasi-fonds propres de l’OPC investis dans des sociétés implantées en France sont en augmentation sur les deux ans qui suivent l’ouverture du droit d’usage du label, dans la mesure où l’OPC n’est pas déjà très significativement investie dans les fonds propres de sociétés implantées en France (70 % ou plus de l’actif de l’OPC), ou le montant des capitaux levés par l’OPC est en augmentation sur la même période.

Deuxième modèle :

• Au minimum 60 % de l’actif doit être investi dans des instruments de fonds propres ou de quasi-fonds propres tels que définis supra, émis par des sociétés dont le siège social est implanté en France ; 

• Au minimum 20 % de l’actif investi dans des instruments de fonds propres ou quasi-fonds propres de TPE, PME ou ETI françaises telles que définies supra ; 
• Les expositions en fonds propres ou quasi-fonds propres de l’OPC investis dans des sociétés implantées en France sont en augmentation sur les deux ans qui suivent l’ouverture du droit d’usage du label, dans la mesure où l’OPC n’est pas déjà très significativement investie dans les fonds propres ou quasi-fonds propres de sociétés implantées en France (70 % ou plus de l’actif de l’OPC), ou le montant des capitaux levés par l’OPC est en augmentation sur la même période. Il n’est pas demandé d’inscrire cet objectif dans la documentation réglementaire de l’OPC ; 
• Les avances en compte courant sont comprises dans le quota de 60 % à hauteur de 20 % de l’actif de l’OPC au maximum. Cette règle ne contraint pas l’octroi d’avances en compte courant par les OPC labellisés, qui peuvent représenter une proportion plus importante de l’actif.

Les critères ESG : 

• Critères E : Mesures favorables à la transition écologique, en particulier de réduction de GES.
• Critères S : Dispositifs de partage de la valeur avec les salariés (plan d’actionnariat salarié, plan d’attribution d’actions gratuites, intéressement, participation, plans d’épargne salariale, etc.).
  Mesures sociales, notamment en matière de préservation de l’emploi, de formation et d’inclusion. 
• Critères G : Meilleures pratiques de gouvernance (mise en place de comités de rémunération, d’audit, présence d’administrateurs indépendants et d’administrateurs salariés, de pactes d’actionnaires, etc.). 

Egalité femmes-hommes (présence de femmes aux postes de direction, actions visant à promouvoir la parité au sein de l’entreprise, etc.).

Les OPC labellisés doivent également exclure de leur portefeuille les sociétés exerçant des activités liées au charbon. Le respect de la charte du label nécessite une exclusion totale de ces activités. Une tolérance peut vous être accordée au titre de « la marge d’erreur » qui pourrait exister mais celle-ci ne peut pas excéder 1 ou 2%.